Moorly calcule automatiquement les taxes de vente sur vos factures, vos ententes et vos ventes au point de vente. Les 13 provinces et territoires du Canada sont pris en charge. Cette page explique comment choisir le bon régime et comment lire le détail des taxes.

Les régimes fiscaux

Chaque régime regroupe les taxes qui s'appliquent et leur taux par défaut. Le taux de chaque taxe est modifiable si le vôtre diffère.

Chaque taxe est calculée sur le montant avant taxes, puis arrondie au cent. Les taxes ne sont pas composées : la TVQ, par exemple, ne s'applique pas sur la TPS.

Choisir le régime

Pour toute l'organisation

1. Accédez à Configuration
2. Dans la section Régime fiscal, choisissez la province ou le territoire
3. Les taux par défaut s'affichent. Modifiez-les seulement si votre taux est différent
4. Saisissez vos numéros d'inscription (TPS/TVH, TVQ, TVP selon le régime)
5. Enregistrez

Vos taux enregistrés ne sont plus remplacés par les taux par défaut à l'ouverture de la page de configuration.

Un régime par administration

Si votre organisation gère des ports dans plus d'une province, chaque administration peut avoir son propre régime, ses propres taux et ses propres numéros d'inscription. Ouvrez l'administration, choisissez son régime fiscal, puis enregistrez. Les ports, les ententes, les factures et les ventes au point de vente de cette administration utilisent alors ce régime. Sans régime propre, l'administration suit celui de l'organisation.

Prix taxes incluses

Dans la grille tarifaire, chaque montant fixe (tarif d'amarrage ou de service) peut être affiché taxes incluses. Le prix que vous saisissez est alors celui que le client paie, et Moorly en déduit le montant avant taxes et chaque taxe, au cent près. Le tarif au pied reste toujours avant taxes.

• Les grilles publiques et le formulaire de réservation indiquent « taxes incluses » ou « + taxes » pour chaque prix.
• Une entente peut mélanger des montants avant taxes et des montants taxes incluses.
• Au point de vente, un article peut aussi être vendu taxes incluses.

Le détail figé sur chaque document

Au moment de la création, chaque facture et chaque transaction du point de vente enregistre son propre détail : le régime, le taux et le montant de chaque taxe. Ce détail est figé. Si vous changez un taux plus tard, ou si une province modifie ses taux, les documents déjà émis ne bougent pas.

Lorsque vous recalculez une entente payée en plusieurs versements, chaque versement reçoit sa propre part des taxes. Le total de l'entente n'est plus copié sur chacun des versements.

Exemple (Québec)

Point de vente

Le point de vente applique le régime de l'administration du port où se fait la vente. Le reçu liste seulement les taxes qui s'appliquent, avec leur taux. Les ventes antérieures conservent leur affichage Québec (TPS et TVQ).

Numéros d'inscription et factures PDF

Vos numéros d'inscription (TPS/TVH, TVQ, TVP) sont ceux de l'administration de la facture, numéro par numéro : si l'administration n'en a pas un, celui de l'organisation est utilisé. Les factures PDF affichent :

• Chaque taxe applicable avec son taux et son montant
• Les numéros d'inscription correspondants
• Le total taxes incluses

Rapport financier

Le rapport financier présente les taxes ventilées par taxe (TPS, TVQ, TVP, TVH) à partir du détail figé, pour que vos déclarations correspondent à ce qui a été facturé.

Organisation exemptée

Certaines organisations ne perçoivent pas de taxes, par exemple des administrations portuaires publiques ou des organismes sans but lucratif non inscrits. Choisissez le régime Exempté (non inscrit) : les factures sont alors générées sans taxes.

Pages connexes

• Gestion des factures
• Configuration
• Grille tarifaire